Conditions Généralges d'Utilisation - Wimmov
Intégration Facebook

Article 1 - Objet et champ d'application

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après les « CGU ») ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles l’Utilisateur accède et recourt à l’application Wimmov et à ses fonctionnalités, en particulier à la fonctionnalité de synchronisation des pages professionnelles Facebook (ci-après l’« Intégration Facebook »).

Les présentes CGU s’appliquent à toute utilisation du Service, quel que soit le terminal ou le mode d’accès employé.

Elles complètent, sans s’y substituer, les Conditions Générales de Vente de WIMMOV (ci-après les « CGV ») et le devis accepté par l’Entreprise dont relève l’Utilisateur. En cas de contradiction entre les présentes CGU et les CGV, les stipulations des CGV prévalent

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Article 2 -Définitions

Les termes employés avec une majuscule dans les présentes CGU ont la signification suivante :

• « Compte » : l’espace personnel nominatif permettant à un Utilisateur d’accéder au Service.
• « Contenu » : tout élément, notamment textuel, graphique, photographique ou vidéo, publié, transmis ou stocké par l’intermédiaire du Service.
• « Éditeur » : la société WIMMOV, identifiée à l’article 3.
• « Entreprise » : la personne morale cliente de WIMMOV, titulaire d’un abonnement au Service, pour le compte de laquelle les Utilisateurs accèdent à l’application.
• « Intégration Facebook » : la fonctionnalité permettant de rattacher une ou plusieurs pages professionnelles Facebook au Service, dans les conditions de l’article 7.
• « Meta » : la société Meta Platforms, Inc. et ses affiliées, éditrices des services Facebook et de leurs interfaces de programmation.
• « Page » : une page professionnelle Facebook administrée par l’Utilisateur ou par l’Entreprise.
• « Service » : l’ensemble des fonctionnalités de l’application Wimmov, accessibles notamment à l’adresse https://app-mobile.wimmov.com ainsi que depuis l’application mobile Wimmov disponible sur l’App Store et Google Play.
• « Utilisateur » : toute personne physique disposant d’un Compte et accédant au Service, quel que soit son niveau d’habilitation.

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Article 3 - Identification de l'Editeur

Le Service est édité par :

WIMMOV
Société par actions simplifiée (SAS) au capital de 10 000 €
Siège social : 4 rue Léon Paulet, 13008 Marseille, France
Immatriculée au RCS de Marseille sous le numéro 888 599 693
SIRET (siège) : 888 599 693 00023
N° de TVA intracommunautaire : FR83 888 599 693
Représentant légal et directeur de la publication : M. Enzo Corvasce, Président

Contact : support@wimmov.com

Hébergement : Amazon Web Services EMEA SARL, 38 avenue John F. Kennedy, L-1855 Luxembourg. Les données sont hébergées en France (région AWS de Paris).

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Article 4 - Acceptation et opposabillité des CGU

L’accès au Service suppose l’acceptation préalable, pleine et sans réserve des présentes CGU.

Cette acceptation est matérialisée par une case à cocher lors de la création du Compte. L’Éditeur conserve la trace horodatée de cette acceptation et de la version des CGU acceptée.

L’Utilisateur qui n’accepte pas les présentes CGU doit renoncer à tout usage du Service.

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Article 5 -Accès au Service et Compte

5.1 Conditions d’accès

Le Service est réservé aux Utilisateurs agissant dans un cadre professionnel, rattachés à une Entreprise titulaire d’un abonnement en cours de validité. Il n’est pas destiné aux consommateurs au sens du code de la consommation.

L’accès au Service requiert une connexion internet, dont le coût demeure à la charge exclusive de l’Utilisateur.

5.2 Création et gestion du Compte

Les Comptes sont créés soit par l’Éditeur, soit par l’Utilisateur administrateur de l’Entreprise lors de l’inscription en ligne de celle-ci, lequel peut ensuite créer ou inviter d’autres Utilisateurs.

L’Utilisateur s’engage à fournir des informations exactes, complètes et à jour, et à les actualiser en cas de modification.

5.3 Identifiants et sécurité

Les identifiants de connexion sont strictement personnels et confidentiels. L’Utilisateur est seul responsable de leur conservation et de tout usage qui en serait fait, sauf à établir une utilisation frauduleuse ne résultant d’aucune faute de sa part.

L’Utilisateur informe sans délai l’Éditeur, à l’adresse support@wimmov.com, de toute perte, divulgation ou utilisation non autorisée de ses identifiants.

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Article 6 - Description du service

Le Service met à disposition de l’Entreprise et de ses Utilisateurs un ensemble de fonctionnalités, notamment :

• un fil d’actualité agrégeant les publications issues des Pages synchronisées, permettant leur consultation, leur validation et leur modération ;
• des outils de suivi de la cohérence des communications de l’Entreprise ;
• une messagerie (tchat) ;
• des outils de suivi de dossiers et d’intermédiation d’affaires, notamment de parrainage ;
• un catalogue et une boutique en ligne ;
• un outil de prise de rendez-vous, pouvant être synchronisé avec un calendrier externe (Google Calendar, Microsoft Outlook).

Les fonctionnalités effectivement accessibles dépendent de la configuration retenue par l’Entreprise lors de la souscription, dans les conditions des CGV.

L’Éditeur se réserve la faculté de faire évoluer, d’enrichir ou de supprimer tout ou partie des fonctionnalités, dans les conditions de l’article 12.

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Article 7 - Intégration Facebook

7.1 Caractère facultatif

L’Intégration Facebook constitue une fonctionnalité optionnelle. Le Service demeure utilisable sans y recourir. Son activation résulte d’une démarche volontaire de l’Utilisateur.

7.2 Autorisations sollicitées

L’activation de l’Intégration Facebook s’opère au moyen du protocole d’authentification Facebook Login. À cette occasion, l’Utilisateur est invité à consentir aux autorisations suivantes :

Autorisation

Finalité

pages_show_list

Identifier les Pages que l’Utilisateur administre, afin de lui permettre de sélectionner celles qu’il souhaite synchroniser.

pages_manage_metadata

Souscrire aux notifications de l’API Meta relatives aux Pages sélectionnées, afin de détecter les nouvelles publications.

L’Utilisateur ne peut synchroniser que les Pages dont il détient la qualité d’administrateur ou pour lesquelles il dispose des habilitations requises par Meta. Il garantit l’Éditeur de la régularité de ses droits sur les Pages qu’il rattache au Service.

7.3 Données traitées

Les données issues de Facebook sont traitées par WIMMOV en qualité de responsable de traitement, dans les conditions de l’article 11.2. Leurs catégories, leurs finalités et leurs durées de conservation sont décrites dans la Politique de confidentialité relative à l’intégration Facebook, accessible à l’adresse :
https://www.wimmov.com/politique-confidentialite-integration-facebook

7.4 Conditions applicables aux services de Meta

L’usage de l’Intégration Facebook implique le respect des conditions contractuelles de Meta, et notamment de ses conditions générales et de sa politique relative aux plateformes. Ces stipulations relèvent de la relation directe entre l’Utilisateur et Meta ; l’Éditeur n’y est pas partie.

WIMMOV n’est ni affiliée à Meta, ni sponsorisée, ni approuvée par elle. Les marques Facebook et Meta demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires.

7.5 Interruption et retrait des autorisations

L’Utilisateur peut à tout moment mettre fin à l’Intégration Facebook :

1. depuis le Service, en désactivant la synchronisation de la Page concernée ;
2. depuis son compte Facebook, dans la rubrique « Paramètres et confidentialité » › « Paramètres » › « Intégrations professionnelles », en supprimant l’application Wimmov Integration ;
3. par courriel adressé à support@wimmov.com avec pour objet « Suppression des données Facebook ».

Le retrait des autorisations met fin à la synchronisation. Les modalités de suppression des données déjà collectées sont précisées dans la politique de confidentialité.

7.6 Dépendance à un service tiers

L’Intégration Facebook repose sur des interfaces de programmation exploitées par Meta, sur lesquelles l’Éditeur n’exerce aucun contrôle. Meta peut en modifier unilatéralement les conditions d’accès, les restreindre ou les interrompre.

En conséquence, l’Éditeur ne saurait garantir la disponibilité continue de l’Intégration Facebook, ni être tenu responsable d’une indisponibilité, d’une dégradation ou d’une suppression de cette fonctionnalité imputable à une décision ou à une défaillance de Meta. L’Intégration Facebook étant une fonctionnalité optionnelle, son interruption, temporaire ou définitive, ne constitue pas un manquement de l’Éditeur à ses obligations et n’ouvre droit à aucune indemnité.

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Article 8 - Obligations de l'Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à user du Service de manière loyale, conformément aux présentes CGU et à la réglementation applicable.

Il s’interdit notamment :

• d’accéder ou de tenter d’accéder au Service par un moyen autre que l’interface mise à disposition ;
• de porter atteinte à l’intégrité, à la sécurité ou à la disponibilité du Service, ou de tenter de contourner ses mesures de sécurité ;
• d’extraire, de reproduire ou de réutiliser de manière substantielle les bases de données du Service ;
• de recourir au Service à des fins illicites, ou de publier un Contenu manifestement illicite ;
• de synchroniser une Page sur laquelle il ne détient pas les droits requis ;
• de communiquer ses identifiants à un tiers ou de permettre l’usage de son Compte par autrui.

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Article 9 - Contenus

9.1 Responsabilité éditoriale

L’Utilisateur demeure seul responsable des Contenus qu’il publie, transmet ou synchronise par l’intermédiaire du Service, ainsi que de leur conformité à la réglementation applicable et aux droits des tiers. L’Entreprise demeure propriétaire des éléments visuels qu’elle charge sur son interface, conformément aux CGV.

9.2 Licence d’exploitation technique

L’Utilisateur concède à l’Éditeur, pour la seule durée nécessaire à la fourniture du Service, une licence non exclusive, non transférable et gratuite d’utilisation des Contenus, limitée aux actes techniques strictement nécessaires à leur hébergement, à leur reproduction, à leur affichage et à leur mise à disposition au sein du Service.

Cette licence ne confère à l’Éditeur aucun droit d’exploitation à des fins propres, notamment promotionnelles ou commerciales.

9.3 Modération

L’Éditeur se réserve la faculté de retirer tout Contenu manifestement illicite porté à sa connaissance, dans les conditions prévues par l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 et par les CGV.

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Article 10 - Propriété intellectuelle

Le Service, ses composants logiciels, son architecture, ses bases de données, ses interfaces, ses éléments graphiques et sa documentation demeurent la propriété exclusive de l’Éditeur ou de ses concédants, et sont protégés au titre du droit de la propriété intellectuelle.

Les présentes CGU confèrent à l’Utilisateur un droit d’usage personnel, non exclusif, non cessible et révocable du Service, pour la durée de validité de son Compte et pour les seuls besoins de son activité professionnelle. Toute autre exploitation est subordonnée à l’autorisation écrite et préalable de l’Éditeur.

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Article 11 - Données à caractère personnel

WIMMOV intervient en deux qualités distinctes au sens du règlement (UE) 2016/679 (« RGPD »), selon les traitements concernés.

11.1 Données traitées pour le compte de l’Entreprise. Pour les données à caractère personnel traitées au moyen du Service pour le compte de l’Entreprise (notamment les données de ses propres utilisateurs, clients et contacts), WIMMOV agit en qualité de sous-traitant et l’Entreprise en est seule responsable de traitement. Ces traitements sont régis par l’accord de traitement des données conforme à l’article 28 du RGPD annexé aux CGV.

11.2 Données issues de l’Intégration Facebook. L’Intégration Facebook repose sur l’application « Wimmov Integration », éditée et exploitée par WIMMOV auprès de Meta, qui en détient seule les accréditations. Pour les données collectées par ce biais, WIMMOV agit en qualité de responsable de traitement. Ces traitements sont décrits dans la politique de confidentialité dédiée, accessible à l’adresse :
https://www.wimmov.com/politique-confidentialite-integration-facebook

11.3 Données traitées pour le propre compte de WIMMOV. Les traitements que WIMMOV réalise pour son propre compte (prospection, gestion de la relation commerciale avec l’Entreprise, etc.) sont décrits dans sa politique de confidentialité accessible sur https://www.wimmov.com.

L’Utilisateur dispose des droits prévus par le RGPD et par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée. Il les exerce auprès de l’Entreprise pour les traitements visés à l’article 11.1, et auprès de WIMMOV (support@wimmov.com) pour ceux visés aux articles 11.2 et 11.3.

[À VALIDER : l’accord de traitement des données annexé aux CGV qualifie WIMMOV de sous-traitant « pour l’ensemble des données » traitées au moyen des Services. Il convient d’y exclure expressément les données issues de l’Intégration Facebook, pour lesquelles WIMMOV est responsable de traitement.]

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Article 12 - Disponibilité, maintenance et évolutions

L’Éditeur met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l’accessibilité du Service, sans que cette obligation ne puisse être analysée comme une obligation de résultat.

L’accès au Service peut être suspendu pour les besoins d’opérations de maintenance, de mise à jour ou de sécurisation. L’Éditeur s’efforce, lorsque les circonstances le permettent, d’informer préalablement les Utilisateurs des interruptions programmées.

Les engagements de l’Éditeur à l’égard de l’Entreprise en matière de fonctionnement du Service sont définis par les CGV.

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Article 13 - Responsabilité

L’Éditeur répond des dommages directs résultant d’un manquement qui lui serait imputable dans l’exécution de ses obligations.

Sa responsabilité ne saurait être engagée à raison :

• des dommages indirects, et notamment des pertes d’exploitation, de chiffre d’affaires, de clientèle ou de données ;
• des conséquences d’un manquement de l’Utilisateur aux présentes CGU ;
• d’une indisponibilité imputable au réseau internet, à l’équipement de l’Utilisateur ou à un service tiers, en particulier dans les conditions de l’article 7.6 ;
• de la nature, de l’exactitude ou de la licéité des Contenus publiés par les Utilisateurs.

Les limitations de responsabilité prévues par les CGV demeurent applicables.

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Article 14 - Durée, suspension et résiliation

Les présentes CGU s’appliquent pendant toute la durée d’existence du Compte de l’Utilisateur.

L’Éditeur peut suspendre l’accès d’un Utilisateur, après mise en demeure demeurée infructueuse pendant un délai de trente (30) jours, en cas de manquement caractérisé aux présentes CGU. En cas d’atteinte à la sécurité du Service ou de manquement manifestement grave, la suspension peut intervenir sans préavis.

La cessation de l’abonnement de l’Entreprise entraîne la clôture des Comptes qui en relèvent, lesquels sont définitivement supprimés dans un délai de trente (30) jours. Le sort des données à l’issue de cette clôture est régi par les CGV, par l’accord de traitement des données qui y est annexé et par la politique de confidentialité.

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Article 15 - Modification des CGU

L’Éditeur peut modifier les présentes CGU, notamment pour tenir compte d’une évolution du Service, de la réglementation ou des exigences des services tiers auxquels le Service recourt.

Les Utilisateurs sont informés de toute modification substantielle par courriel, au moins quinze (15) jours avant son entrée en vigueur. La poursuite de l’utilisation du Service après l’entrée en vigueur de la nouvelle version vaut acceptation de celle-ci.

Chaque version est identifiée par sa date de mise à jour, figurant en tête du présent document.

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Article 16 - Stipulations diverses

16.1 Force majeure. Aucune des parties ne répond d’un manquement résultant d’un événement de force majeure au sens de l’article 1218 du code civil.

16.2 Nullité partielle. L’invalidité d’une stipulation des présentes CGU n’affecte pas la validité des autres stipulations, qui demeurent applicables.

16.3 Absence de renonciation. Le fait pour l’Éditeur de ne pas se prévaloir d’un manquement ne vaut pas renonciation à s’en prévaloir ultérieurement.

16.4 Cession. L’Éditeur peut céder ou transférer les présentes CGU dans le cadre d’une opération de restructuration ou de cession de son activité, ou au profit de toute société qu’il constituerait. L’Utilisateur ne peut céder ses droits sans accord préalable et écrit de l’Éditeur.

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Article 17 - Droit applicable et réglement des litiges

Les présentes CGU sont soumises au droit français.

Les parties s’efforcent de résoudre amiablement tout différend relatif à leur interprétation ou à leur exécution. À défaut d’accord dans un délai d’un (1) mois à compter de la notification du différend par l’une des parties à l’autre, tout litige relatif aux présentes CGU relèvera de la compétence exclusive du Tribunal de commerce de Marseille, sauf s’il porte sur une question de propriété intellectuelle, auquel cas le Tribunal judiciaire de Marseille sera compétent.

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Article 18 - Contact

Toute question ou réclamation relative aux présentes CGU peut être adressée à :

WIMMOV — 4 rue Léon Paulet, 13008 Marseille, France
support@wimmov.com

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